Article 1. Le présent règlement intérieur (RI) est élaboré conformément au statut de
L’ADT
- FONCTIONNEMENT
Article 2. Les sessions de l’Assemblée générale (AG) se tiennent au domicile des membres au village, ou à tout autre lieu selon un calendrier préalablement établi.
Toutefois, les sessions de l’AG extraordinaire se tiennent au domicile du Président de l’AG ou au domicile d’un des membres à sa demande expresse.
Article 3. Les séances de l’AG se tiennent les troisièmes samedis de chaque mois excepté le mois de décembre, à 17 heures. Les dates de session extraordinaires seront portées à la connaissance des adhérents au moins un mois avant la date présumée de la session.
- COTISATION FONDS D’EXISTENCE
Article 4. Il est créé au sein de L’ADT un fonds dormant obligatoire à cotisation mensuelle de 200.000 (deux cent mille) FCFA appelé fonds d’existence.
Ces fonds devront permettre de gérer les activités qui auront été ciblées par les membres de l’ADT (croisières, excursions, tourisme, œuvres charitables etc…) et d’offrir une caisse de bon vin de 12 bouteilles dont le cout est de 500.000 (cinq cent mille) FCFA maximum au membre qui reçoit.
- ASSISTANCE
Article 5. En cas de sinistre subi par un membre de L’ADT, le Président ou son Vice saisit les membres pour organiser une assistance physique au membre sinistré
- DISCIPLINE
Article 6. Toute absence non justifiée aux activités de l’assemblée ordinaire ou extraordinaire est sanctionnée par une amende d’une caisse de bons vins de 6 bouteilles
Article 7 Retard à la cotisation du fonds d’existence est pénalisé par une amende de–—–
Article 8. L’AG prendra toute sanction appropriée pour les instigateurs de violence, lutte et autres menaces
La radiation prévue à l’article 6 des statuts intervient sur la base des faits établis et vérifiables, et selon la gravité de la faute. Elle passe par l’une ou l’autre des sanctions suivantes :
- Avertissement écrit
- Blâme assorti d’une amende de ————————
- DISPOSITION FINALE
Article 9. Le présent règlement intérieur peut être modifié à la majorité simple des membres présents à une Assemblée Générale.