Article  1.     Le présent règlement intérieur (RI) est élaboré conformément au statut de  

                        L’ADT

1. FONCTIONNEMENT

Article  2.     Les sessions de l’Assemblée générale (AG) se tiennent au domicile des membres au village, ou à tout autre lieu selon un calendrier préalablement établi.

                     Toutefois, les sessions de l’AG extraordinaire se tiennent au domicile du Président de l’AG ou au domicile d’un des membres à sa demande expresse.

Article  3.      Les séances de l’AG se tiennent les troisièmes samedis de chaque mois excepté le mois de décembre, à 17 heures. Les dates de session extraordinaires seront portées à la connaissance des adhérents au moins un mois avant la date présumée de la session.

1. COTISATION FONDS D’EXISTENCE

Article  4.     Il est créé au sein de L’ADT un fonds dormant obligatoire à cotisation mensuelle de 200.000 (deux cent mille) FCFA  appelé fonds d’existence.

                        Ces fonds devront permettre de gérer les activités qui auront été ciblées par les membres de l’ADT (croisières, excursions, tourisme, œuvres charitables etc…) et d’offrir une caisse de bon vin de 12 bouteilles dont le cout est de  500.000 (cinq cent mille) FCFA maximum au membre qui reçoit.

1. ASSISTANCE

Article  5.     En cas de sinistre subi par un membre de L’ADT, le Président ou son Vice saisit les membres pour organiser une assistance physique au membre sinistré

1. DISCIPLINE

Article  6.     Toute absence non justifiée aux activités de l’assemblée ordinaire ou extraordinaire est sanctionnée  par une amende d’une caisse de bons vins de 6 bouteilles

Article 7        Retard à la cotisation du fonds d’existence est pénalisé par une amende de–—–

Article  8.     L’AG prendra toute sanction appropriée pour les instigateurs de violence, lutte et autres menaces

La radiation prévue à l’article 6 des statuts intervient sur la base des faits établis et vérifiables, et selon la gravité de la faute. Elle passe par l’une ou l’autre des sanctions suivantes :

• Avertissement écrit
• Blâme assorti d’une amende de  ————————

• DISPOSITION FINALE

Article 9.      Le présent règlement intérieur peut être modifié à la majorité simple des membres présents à une Assemblée Générale.

PREAMBULE

• Parce qu’ils ont la même manière de percevoir LA VIE ;

Cette VIE qui est une chance à saisir,

Cette VIE dont il faut prendre soin car elle est précieuse ;

•  Conscients de ce qu’ils ont beaucoup de choses à SE DONNER et à DONNER ; 

Les adhérents au présent statut s’engagent, avec l’accompagnement de leurs épouses, à s’unir au sein d’un club d’amis apolitique, dont l’objectif est de chanter l’hymne de la VIE pour l’épanouissement de ses membres.

I.       DISPOSITIONS GENERALES

A.                 CREATION

Article 1^er :    Il est créé entre les adhérents aux présents statuts un club privé à caractère social fondé sur l’amitié et le respect dénommé :« L’APPEL DU TERROIR » , en abrégé «L’ADT »

Article 2 :      L’ADT est apolitique, laïc et sans discrimination.

Article 3 :       L’ADT a pour objet de rassembler toutes les personnes qui acceptent de célébrer ensemble la VIE et d’apporter, par des réflexions menées, leurs contributions au développement des membres.

Article 4 :      Son siège est fixé à Dschang.

Article 5 :      Peuvent être membres, toutes les personnes qui répondent aux critères de l’article 3, sans distinction de sexe, de clans et dont la demande d’adhésion est agréée par au moins deux membres fondateurs et répondre aux critères du préambule.

Article 6 :      La qualité de membre se perd par démission écrite et adressée à l’assemblée générale, par radiation ou par auto exclusion constatée par l’AG.

La radiation est prononcée par les deux tiers (2/3) des membres présents pour des fautes graves allant contre les objectifs de L’ADT.

 L’article 8 du règlement intérieur détermine les modalités de radiation.

B.        ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT

Article 7 :   L’ADT est dirigé par son Assemblée Générale (AG).

 

Article 8 :   L’Assemblée Générale se compose de tous les membres du club.

Elle en constitue l’organe suprême et, ses décisions prises à la majorité simple des membres présents s’imposent à tous.

Elle tient ses sessions ordinaires tous les troisièmes samedis de chaque mois, excepté le mois de décembre, sauf avis contraire du membre qui reçoit l’AG notifiée au moins 48 heures avant la date.

Toutefois, des sessions extraordinaires peuvent être convoquées chaque fois que le besoin se fait sentir par le président de l’AG ou à la demande du tiers (1/3) des membres de l’AG.

Tout membre du club régulièrement informé qui s’absente sans motif valable à trois séances successives de l’assemblée, sera sanctionné conformément au règlement intérieur.

Article 9 :   Le bureau de l’AG est composé de :

• Un Président
• Un Vice-président
• Un Secrétaire général
• Un Trésorier
• Un Censeur de séance.

Article 10 : Le bureau de l’AG est élu pour 3 ans au scrutin de liste à la majorité simple.

Est éligible tout membre ayant au moins deux (02) ans d’ancienneté.

Le président de l’AG ne peut briguer que deux (02) mandats successifs. Toutefois, tout ancien président peut prétendre à un autre mandat après au moins trois (03) ans.

La voix du Président de l’AG est prépondérante en cas d’égalité.

Le Président de l’AG représente L’ADT dans la vie publique.

En cas d’empêchement, le Président est remplacé de droit par le Vice-président.

En cas de vacance de poste, le bureau propose un substitut à l’approbation de l’AG.

Article 11 : Le Secrétaire général (SG) adresse les convocations, rédige les procès-verbaux des réunions de l’assemblée générale.

Il tient la liste des membres du club et veille à l’assiduité édictée à l’article 8 des présents statuts.

Il conserve les documents du club pendant la durée de son mandat.

Article 12 : Le Président est responsable des fonds qui lui sont confiés par l’AG.

Ces fonds sont déposés dans le/les compte(s) d’épargne bancaire(s) ouvert(s) au nom de L’ADT

La gestion de ce(s) compte(s) incombe conjointement au Président de l’AG et au Trésorier.

Article 13 :      Le Censeur, désigné en séance, est garant de la discipline pendant les réunions de l’AG.

II.       DISPOSITIONS FINANCIERES.

A.                 RESSOURCES DE L’ADT

Article 14 :      Les ressources de L’ADT comprennent Les cotisations diverses, les dons et legs.

• GESTION

Article 15 :      L’ordonnancement des dépenses incombe au Président de l’AG et s’effectue conformément à l’affectation des fonds décidée par l’AG.

Article 16 :      Les services rendus à L’ADT ou dans son intérêt sont gratuits. Toutefois, ceux ayant entraîné une incidence financière sont pris en charge par L’ADT, à condition qu’ils aient été effectués en accord avec l’AG. 

III.     DISPOSITIONS DIVERSES

Article 17 :      Il peut être institué au sein de l’AG plusieurs tontines, une caisse d’épargne et une caisse de solidarité dont les modalités seront déterminées dans le règlement intérieur.

Article 18 :      L’assemblée générale est appelée à se prononcer sur la dissolution éventuelle du club.

En cas de dissolution, les commissaires désignés expressément par l’AG procèdent à la liquidation des biens du club. Les fonds du club dissout sont répartis au prorata des membres.

Article 19 :      Les dispositions du présent statut relatives à la discipline et aux tontines seront complétées par un règlement intérieur.

Article 20 :      Le présent statut peut être révisé par les deux tiers (2/3) des membres de l’AG sur proposition de son Président ou à la demande du tiers (1/3) des membres.